STATUTS :
Article 1- Dénomination
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er Juillet 1901, ayant pour dénomination RUPELLA VINO.
Article 2- Objet
Cette Association a pour objet la formation à l’art de la dégustation et à la découverte de l’œnologie. Elle s’adresse à des amateurs désirant découvrir le monde des vins, des alcools et spiritueux de France et du monde entier, et tout ce qui se rapporte à l'activité de la vigne et du vin dans ses aspects matériels et culturels, pratiques et théoriques.
La finalité du Club est de faire progresser la culture œnologique des membres, afin que chacun puisse mieux évaluer et apprécier le vin, mieux en parler et faire partager aux autres cet aspect si important de notre patrimoine culturel à travers des rencontres thématiques où le vin devient un plaisir, une culture.
L’Association favorisera les échanges pluridisciplinaires des savoirs entre amateurs et professionnels.
Article 3- Adresse
Le siège social est fixé : 302, avenue Raymond Poincaré LA ROCHELLE 17000
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration.
Article 4- Durée
La durée de l'association est illimitée.
Article 5- Composition
Peuvent être membres de l'association les personnes physiques majeures.
L'association se compose de :
- a) Membres d'honneur
- b) Membres bienfaiteurs
- c) Membres actifs ou adhérents
Pour faire partie de l'association, il faut être agréé par le bureau et acquitter la cotisation annuelle.
Article 6- Cotisation
Une cotisation annuelle, dont le montant est révisable tous les ans, est exigée de chaque membre pour le fonctionnement interne du Club. Ce montant est fixé par le conseil d’administration.
Article 7- Radiations
La qualité de membre se perd par :
- La résiliation à l'initiative du membre
- La résiliation à l'initiative du bureau en cas de comportement dommageable à l'association ou non conforme aux statuts ou au règlement.
- Le décès.
- Le non-paiement de la cotisation.
Pour l’exclusion et la radiation, le membre intéressé pourra être invité à fournir des explications.
Dans tous les cas la cotisation de l’année en cours restera acquise.
Article 8- Ressources
Les ressources de l’association comprennent :
+ Le montant des cotisations
+ Les prestations en nature (locaux, matériel,…)
+ Les subventions
+ Les dons
+ Les sommes perçues en contrepartie de prestations fournies par l’association.
+ Toutes autres ressources autorisées par les textes législatifs et règlementaires.
Article 9-Conseil d’administration
L’association est dirigée par un conseil d’administration de 3 à 9 membres actifs élus pour 2 années par l’assemblée générale. Les membres sortants sont rééligibles.
Pour la première élection, les membres élus resteront obligatoirement en fonction pendant les 2 premières années, afin d’assurer la mise en place des structures de base de l’Association.
En cas de vacance de poste, le Conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif à la plus prochaine assemblée.
Tous les 2 ans, le Président soumettra sa réélection aux membres du C.A.
Article 10- Bureau
Le conseil d’administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau comportant au minimum 3 personnes occupant les fonctions de :
+ Président
+ Secrétaire
+ Trésorier
Il peut compléter le bureau en fonction des besoins spécifiques de l’Association.
Le bureau est élu pour UN AN.
Le président est responsable du respect de l’objet social décrit à l’article 2, de la bonne exécution des décisions prises par le bureau et du bon fonctionnement de l’association qu’il représente en justice et dans tous les actes de la vie civile.
En cas de vacance de poste du bureau, il est procédé à son remplacement par le plus prochain conseil d’administration. Le mandat du remplaçant ainsi élu prend fin à la date où aurait pris fin le mandat du membre remplacé.
Article 11- Fonctionnement :
Les séances thématiques auront lieu 5 à 6 fois par an (sauf Juillet et Août). Les jours, horaires, fréquence et lieux seront fixés par le bureau en début d’année.
Les membres de l’association sont invités à présenter eux-mêmes des thèmes décidés au préalable et en concertation avec le bureau afin que le fonctionnement du club soit le plus participatif. Dans l’idéal, à chaque séance un ou plusieurs membres présentent un sujet aux autres membres. Les idées, suggestions de thèmes sont toujours les bienvenues.
Des places pourront être accordées à des personnes non membres selon les disponibilités, et moyennant une participation fixée par le bureau.
Les séances traitant de sujets généraux pourront prendre la forme de sorties ou de soirées gastronomiques.
Clause de responsabilité :
RUPELLA VINO décline toute responsabilité en cas d’accident lié à une consommation d’alcool excessive.
Des crachoirs sont à disposition des participants pendant les séances d'œnologie et leur utilisation systématique est fortement recommandée par tous les membres du bureau.
Sur sollicitation d’un participant estimant avoir dépassé le seuil fixé par la réglementation pour la conduite d’un véhicule, l’équipe organisatrice se chargera d’appeler un taxi, le montant de la course restant à la charge du demandeur.
Nous rappelons que l’abus d’alcool est dangereux pour la santé et par conséquent est à consommer avec modération.
Article 12- Réunion du conseil d’administration.
Le conseil se réunit statutairement 2 fois par an, chaque fois qu’il est convoqué par le Président, à sa propre initiative, ou sur la demande du tiers de ses membres.
La présence du tiers des membres du conseil d’Administration, ainsi que d’au moins deux des trois membres assurant la charge de Président, Secrétaire, Trésorier, est nécessaire à la validation des délibérations. Il est tenu procès-verbal des séances par le Secrétaire ou, à défaut, par un membre désigné par le Bureau.
Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante. Tout membre du conseil n’ayant pas assisté à 3 réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire sur simple vote.
Les membres de l’Association ne peuvent recevoir aucune rétribution en raison des fonctions qui leur sont conférées au Conseil d’Administration ou au Bureau.
Article 13- Assemblée générale ordinaire
L’assemblée générale comprend tous les membres de l’association à jour de leur cotisation. Elle se réunit une fois par an. Un mois au moins avant la date fixée, le secrétaire convoque les membres par courrier sur lequel figure l’ordre du jour, arrêté par le conseil d’Administration. Le président, assisté des membres du conseil, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée. Les décisions sont prises à la majorité des présents ou représentés, chaque membre ne pouvant détenir qu’un mandat. Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement des membres du conseil sortant.
Ne seront traitées, lors de l’assemblée que les questions soumises à l’ordre du jour.
Article 14- Assemblée générale Extraordinaire
L’assemblée extraordinaire est compétente pour modifier les statuts, décider la dissolution, la fusion de l’association. Elle est convoquée par le président selon les modalités de l’article 12.
Elle se réunit également à la demande de la moitié plus un des membres inscrits ; s’agissant d’une situation exceptionnelle qui peut conditionner l’existence de l’association (dissolution, modification des statuts), les décisions seront prises à la majorité des 2/3.
Article 15: Engagement :
L’association répond seule sur son patrimoine, des engagements contractés par elle, sans qu’aucun de ses membres, même ceux qui participent à son administration, puisse en être tenu personnellement responsable.
Article 16- Règlement intérieur
Un règlement intérieur est établi par le conseil d’administration pour l’application des présents statuts ; il fixe les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association. Il s’impose à tous les membres de l’association.
Article 17- Exercice social et comptabilité :
L’exercice social correspond à l’année civile.
Une comptabilité est tenue selon les règles en vigueur. Les comptes sont présentés chaque année en Assemblée générale et approuvés selon les modalités définies à l’article 12.
Article 18- Modifications et changements
Le Président doit faire connaître dans les 3 mois à la Préfecture du département ou l’Association a son siège social, tous changements survenus dans l’Administration où la Direction de l’Association, ainsi que toutes les modifications apportées à ses statuts.
Ces modifications et ces changements seront en outre consignés sur un registre spécial.
Article 19- Dispositions transitoires
Les fondateurs dont la liste est annexée composent le conseil d’administration jusqu’à la tenue de la première assemblée générale. Ils rempliront toutes les formalités de déclaration et de publication prescrites par la loi.
Article 20- Dissolution
La dissolution est prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée extraordinaire qui nomme un liquidateur. L’actif sera dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er Juillet 1901 à une association poursuivant un but identique.
RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Le présent règlement a pour but de définir les modalités de fonctionnement de RUPELLA VINO, association loi 1901 déclarée en préfecture de La Rochelle le 04/03/2009. Il s’applique à l’ensemble des adhérents sans exception.
BUT
Cette association a pour objet la formation à l’art de la dégustation et à la découverte de l’œnologie. Elle s’adresse à des amateurs désirant découvrir le monde des vins, des alcools et spiritueux de France et du monde entier, et tout ce qui se rapporte à l’activité de la vigne et du vin dans ses aspects matériels et culturels, pratiques et théoriques.
La finalité du Club est de faire progresser la culture œnologique des membres afin que chacun puisse mieux évaluer et apprécier le vin, mieux en parler et faire partager aux autres cet aspect si important de notre patrimoine culturel à travers des rencontres thématiques où le vin devient un plaisir, une culture.
PERSONNALITÉ
« L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération ».
Toute information sur des services ou produits visant à rendre compatible la dégustation des vins et la sécurité (notamment routière) est encouragée.
Les vins dégustés lors des séances seront crachés dans des crachoirs.
BIEN ÊTRE
Afin que chacun puisse profiter pleinement et sainement des arômes et saveurs de chaque cépage, le tabac, sous toutes ses formes sera réservé aux évènements de plein air.
RUPELLA VINO revendique la convivialité, le respect mutuel entre ses adhérents et le bon goût.
COMPOSITION
Le Club réunit des personnes physiques et majeures, au sens de la loi française, ayant adhéré à l’association et à jour de leur cotisation
LE BUREAU, organe d'administration de l’association :
Le Président : en charge de représenter l’association auprès des tiers (administration, partenaires, public...), et en justice, signe tous les documents engageant l’association (bail, contrat de travail, convention...). Il convoque l’Assemblée Générale, les organes dirigeants et assure la présidence de ces réunions
Le Trésorier : responsable financier de l’association, il gère les comptes et en tient la comptabilité. Il assure le suivi des recettes de l’association et effectue le règlement des factures, .... Enfin, cette personne rédige un rapport sur l’état des comptes et de la trésorerie communiqués lors de l’assemblée générale.
Le Secrétaire : en charge d’assurer le bon fonctionnement administratif et la communication interne de l’association. Cette personne envoie les convocations pour les Assemblées, les invitations pour les autres activités et formalise les comptes-rendus de réunions et PV.
Ces trois responsables constituent le Bureau de l’association. Leur rôle principal est d’assurer le bon fonctionnement de l’association selon les statuts, sa gestion et l’application des délibérations
ADMISSION
Du fait du statut associatif, RUPELLA VINO accueille toute personne répondant à l’éthique de l’association et s’engageant à respecter les statuts et les règlements en vigueur.
Le nombre maximum de membres par année civile sera limité à un nombre fixé par le Bureau.
PARTICIPATION
Peuvent participer aux activités de l’association :
- membres d’honneur
- membres bienfaiteurs,
- membres actifs ou adhérents
Des invitations extérieures sont acceptées selon les disponibilités et après accord d’un membre du Bureau.
Une personne pourra être invitée une seule fois dans l’année civile, au-delà, elle devra devenir membre.
- La réservation d’une activité (soirée, sortie, etc…) devra se faire nominativement, par mail, dans les délais impartis.
- Le règlement devra se faire IMPÉRATIVEMENT par virement dans les mêmes délais.
ADHÉSION
Des demandes d’adhésion peuvent être examinées à tout moment de l’année.
L’adhésion sera effective après acceptation par le Bureau jusqu’à la fin de l’année civile.
ASSURANCES/RESPONSABILITÉS
RUPELLA VINO souscrit une assurance responsabilité civile et une protection juridique auprès d’une compagnie notoirement solvable.
L’association et ses membres ne répondent pas des dommages que les adhérents peuvent occasionner à des tiers, ni des pertes, vols ou destruction des matériels qu’ils possèdent.
L’association et ses membres ne répondent pas des dommages matériels, corporels, immatériels ou des préjudices que les adhérents pourraient subir, ni des infractions pénales dont ils pourraient relever, notamment en matière routière.
Tout adhérent, par le seul fait de sa participation, déclare renoncer à tout recours que lui-même ou ses assureurs seraient en droit d’exercer contre l’association et ses membres.
CLAUSE DE RESPONSABILITÉ
RUPELLA VINO décline toute responsabilité en cas d’accident lié à une consommation d’alcool excessive.
Des crachoirs sont à disposition des participants pendant les séances d’œnologie et leur utilisation systématique est fortement recommandée par tous les membres du bureau.
Sur sollicitation d’un participant estimant avoir dépassé le seuil fixé par la réglementation pour la conduite d’un véhicule, l’équipe organisatrice se chargera d’appeler un taxi, le montant de la course restant à la charge du participant.
Nous rappelons que l’abus d’alcool est dangereux pour la santé et par conséquent, est à consommer avec modération.
RÉUNIONS
RUPELLA VINO se réunit régulièrement et comporte deux types de réunions
- CHAPITRES
Chaque chapitre se déroule à 20 H 00 chez un restaurateur de la place établissant un menu adapté aux vins étudiés présentés par un professionnel.
- SORTIES
Le Bureau pourra organiser une sortie, une réunion, (dégustation par un viticulteur, un sommelier, visite d’une cave, d’une région, d’une grande table …) et toute manifestation en rapport avec l’objet de l’association. Tous les adhérents, sans exception, seront conviés.
Par ailleurs, les adhérents pourront proposer des sorties et les soumettre au Bureau pour approbation et organisation.
Les inscriptions seront closes à une date déterminée lors de la présentation. Le bureau se réserve le droit d’annuler la manifestation selon le nombre de personnes inscrites.
Le dossier sera finalisé suffisamment tôt afin de permettre une organisation optimale.
Chaque adhérent pourra inviter des personnes de son choix dans la limite des places disponibles. Outre le prix de la manifestation, l’invité s’acquittera d’un montant forfaitaire fixé par le bureau en guise d’adhésion.
COTISATIONS
La cotisation versée ouvre droit à participer aux chapitres et aux sorties. Elle est payable annuellement en début d’année et n’est ni remboursable, ni rachetable, ni échangeable.
Elle est ajustable annuellement sur décision du bureau.
Elle est communiquée aux adhérents lors de l’Assemblée Générale ainsi que le restaurant choisi pour les 5 chapitres annuels.
D’autres activités, que celles auxquelles la cotisation donne droit, pourront être proposées mais elles seront payantes hors cotisations.
Chaque adhérent reconnaît avoir pris connaissance du présent règlement et s’engage à le respecter et à tout mettre en œuvre pour la bonne marche de l’association.
